Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMINO DE FENOUILLET
Patrick et Vincent SOARD, EARL

Numéro de dépôt :
3642718
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2029
DOMINO DE FENOUILLET de Patrick et Vincent SOARD

Présentation de la marque DOMINO DE FENOUILLET

Déposée le 7 avril 2009 par la société Patrick et Vincent SOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMINO DE FENOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la société Patrick et Vincent SOARD domicilié(e) Domaine de Fenouillet, 123 allée Saint Roch - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 472 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick et Vincent Soard, M. SOARD Patrick domicilié(e) Domaine de Fenouillet, 123 allée Saint Roch - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France.

La marque DOMINO DE FENOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3642718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMINO DE FENOUILLET arrivera à expiration en date du 7 avril 2029.

Patrick et Vincent SOARD a également déposé les autres marques suivantes : VERSANT , ECLAT DE BULLE , TERRE ANCESTRALE , TERRE ANCESTRALE , SELECTION ANCESTRALE , SELECTION GRAINS D'OR , LES HAUTS DE FENOUILLET


Patrick et Vincent SOARD, EARL - Domaine de Fenouillet, 123 allée Saint Roch - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France - SIREN 349472019


Patrick et Vincent Soard, M. SOARD Patrick - Domaine de Fenouillet, 123 allée Saint Roch - 84190 - BEAUMES-DE-VENISE - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2711990 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.